Droit Social 2023/6

Tribune

  • Bernard Teyssié: L’IA, le salarié et ChatGPT (465)

Dossier

  • Contrat de travail international et pluralités. Dossier cordonné par Anaëlle Donnette, avec les contributons de Anaëlle Donnette, Fabienne Jault-Seseke, Martha Verner, Julien Icard, Valérie Lacoste-Mary, Baptiste Delmas, Arnaud Lucchini (468)

Études

Protection sociale

  • Christophe Willmann: LFRSS 2023, entre politique de viellissement actif et financement de la branche vieillesse (519)
  • Anne-Claire Dufour: Le Conseil constitutionnel n’entrave pas la réforme des retraites (529)
  • François Taquet: Un nouveau décret sur la procédure de contrȏle Urssaf amélioration pour les cotisants ou miroir aux alouettes? (537)
  • Patrick Morvan: Page de la protection sociale: Réformes douces-amères (543)

Licenciement

  • Camille Signoretto, Julie Valentin: Quels changements de comportement des employeurs après l’ordonnance travail instituant le barème et modifiant les règles de licenciement? (544)

Contrat de travail

  • Alain Lacabarats, Jean-Pierre Karaquillo: L’existence de contrat de travail d’un sportif (jouereur), entraîneur, arbitre): évitons le faux-semblants (551)

Actualités

  • Jean Mouly: Inaptitude physique à l’emploi: les indemnités journalières ne sont pas déductibles du salaire versé au titre de l’artice L. 1226-4 du code de travail (556)
  • Patrice Adam: Dénonciation et harcèlement moral: changement de cap! Par Mots et par maux (558)

Droit Social 2022/3

Tribune

  • Christophe Radé: Guerre et Paix (193)

Dossier

  • Le représentant de proximité Dossier cordonné par Cyril Wolmark (196)

Études

Sources

  • Paul Durand: La Particularisme du Droit du Travail (Droit Social, 1945) (245)
  • Christophe Radé: L’autonomie du droit du travail (252)

Contrat de travail

  • Pierre Cahuc, Stéphane Carcillo, Bérengere Patault, Flavien Moreau: Quel est l’impact du pouvoir d’appréciation de juges sur les indemnités de licenciement? (258)

Protection social

  • Émeric Jeansen: Le retraite supplémentaire á prestations définies et á droit garantie sur un fil (264)
  • Émeric Jeansen: Page del la protection sociale: La charge de la preuve en matiére de cotisations sociales : un dout sur de doute (267)

Droit sociale et culture

  • Xavier Daverat: Paradis perdu (268)
  • Claude Didry: Du séminaire á Billancourt, les vocations d’un pretre-ouvrier (275)

Actualité

  • Arnaud Lucchini: La limitation du temps service de gendamres au regard du droit de l’Union européenne (283)