Címke: Michel Morand

Beküldve:

Droit Social 2026/2

Tribune

  • Patrice Adam: Quand fane le muguet… (97)

Dossier

Budget vert et transparence financière: de nouveaux défis pour la protection sociale

Dossier cordonné par: Christophe Willmann

Avec le contributions de: Christophe Willmann, Pierre Claquin, Ollivier Vacchino, Maelenn Ferreira-Daniel, Mathis Egnell, Baptiste Verneuil, Émilie Moysan, Jean-Yves Kerbourc’h, Marie-Christine Lepetit, Marie-Pierre Calmel, Amandine Lacroze, Catherine Margnes, Arnaud Maurer, Sophie Mollon, Marc Scholler, Baptiste Viola, Arnaud Casado, Jennifer Bardy

Études

Contrat de travail

  • David Jacotot: Ordre normatif et désordre contractuel (167)

Conventions et accords collectifs

  • Paul-Henri Antonmattel, Florence Bergeron, Christophe Mariano, Michel Morand: Accord collectif et décision unilatérale de l’employeur: je t’aim, moi non plus (Seconde partie) (173)

Droit pénal social

  • Renaud Salomon: Chronique de droit pénal social (Première partie) (179)

Protection sociale

  • Romain Marié: Page de la protection sociale: Un réarmement démographique en mal de munitions (188)

Actualités

  • Patrice Adam: Harcèlement moral, vie privée et secret médical (189)

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Beküldve:

Droit Social 2026/1

Tribune

  • Patrick Morvan: Le pouvoir de direction de l’employeur dissous dans des larmes de crocodile (1)

Études

Accidents du travail et maladies professionelles

  • Joseph-Antoine Morin: Autorité des décisions de prise en charge: affinement au revirement? (4)

Conventions et accords collectifs

  • Paul-Henri Antonmattel, Florence Bergeron, Christophe Mariano, Michel Morand: Accord collectif et décision unilatérale de l’employeur: je t’aime, moi non plus (Première partie) (11)

Droit administratif du travail

  • Stéphane Bloch, Benjamin Defoort, François Pinatel: Chronique de droit administratif du travail – Jurisprudence du Conseil d’État de l’anée 2024 (Seconde partie) (18)

Droits et libertés

  • Delphine Tharaud: L’obligation d’aménegements raisonables bénéficie aux salariés parents d’enfants handicapés (29)

Droit social et littérature

  • Sophie Delbrel: Au Bonheur des Dames d’Émile Zola: quand travailler se conjugue eu féminin (34)

Emploi-Chômage

  • Emmanuel Andréo, Gilbert Cette: L’ANI du 14 novembre 2024 sur l’emploi des salariés expérimentés transposé par la loi no 2025-989 du 24 octobre 2025: une ambition limitée (42)

Formation professionelle

  • Nicole Maggi-Germain: Le rôle de la formation professionnelle continue dans la construction du marché de la transition écologique (49)

Licenciement

  • Anne-Marie Grivel: Le droit de se taire et le licenciement disciplinaire (59)

Santé-sécurité

  • Loic Lerouge: De la (re)définition juridique de l’espace de travail ou du milieue de travail pour une meilleure application deu droit de la santé au travail (64)

Syndicats

  • Dominique Andolfatto, Dominique Labbé: Comment est mesurée l’audience des syndicats françis dans le secteur privé? (71)
  • Franck Petit: Les mésaventures d’une syndicaliste opiniâtre (82)
  • Pascal Lokiec: Le champ syndical à l’épreuve (85)

Protection sociale

  • Patrick Morvan: Page de la protection sociale: La protection sociale de l’ex-otage (92)

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Beküldve:

Droit Social 2024/7-8

Tribune

  • Patrice Adam: Ad extremas tenebras (577)

Dossier

Le nouveau droit à congés payés des salariés „malades”

  • Dossier cordonné par: Julien Icard et Arnaud Martinon (580)
  • Avec les contributions de: Arnaud Martinon, Florence Bergeron, Michel Morand, Alexandra Stocki, Julien Icard

Études

  • Pierre Rodière: Du bon, du discutable et du mauvais, le dialogue franco-européen sur le droit social fondamental aux congés payés
  • Florence Bergeron, Michel Morand: Accord collectif et contrat de travail (Seconde partie) (614)

Durée de travail

  • Pascal Lokiec: La preuve des heures supplémentaires (621)

Droit pénal social

  • Renaud Salomon: Chronique de droit pénal social (628)

Négociation collective

  • Pascal Caillaud, Annie Dussuet: La reconnaissance de la qualification dans l’aide à domicile associative pendant le Covid: un progrès en trompe-l’œil? (637)

Formation professionelle

  • Yannick Pagnerre: Réflexions ontologiques sur la formation professionelle (Première partie) (646)

Santé – Sécurité

  • Patrice Adam: Penser le dorit de la santé au travail au féminin? (Première partie) (653)

Protection sociale

  • Patrick Morvan: Page de la protection sociale: Quand le comité social et économique ne veut plus payer la complémentaire sandté des salariés (659)

Actualités

  • Gwennhaël François: Pas de condition d’ ancienneté pour l’ouverture du droit des salariés à bénéficier des activités sociales et culturelles du comité social et économique (663)

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Beküldve:

Droit Social 2024/6

Tribune

  • Christophe Radé: 13 septembre (489)

Dossier

Les décisions administratives, le droit du travail et les procédures collectives

  • Dossier coordonné par: Anaëlle Donnette, David Jacotot (492)
  • Avec les contributions de: Anaëlle Donnette, David Jacotot, Anne Olivier, Pierre Bailly, Christine Gailhbaud, Alexandre Fabre, Raphaële Chambon

Études

Droits et libertés

  • Bernard Teyssié: Le domicile à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’ homme (526)

Contrat de travail

  • Grégoire Loiseau: L’ imposture du travail temporaire non salarié (538)
  • Florence Bergeron, Michel Morand: Accord collectif et contrat de travail (Première partie) (546)
  • Jean Mouly: Rupture conventionnelle et harcèlement moral (553)

Conventions et accords collectifs

  • Damien Chenu: Conditions d’ admission de l’exception d’ illegalité d’ un accord collectif formée par un salarié (564)

Rémunération

  • Silvio Bologna, Laurent Gamet: L’ épineuse question du salaire minimum en Italie (567)

Protection sociale

  • Nicolas di Camillo: Page de la protection sociale: L’ art de faire primer l’ intérêt des médecins sur celui des patients (576)

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